Marque expirée - Marque en non vigueur

PARLESC
Centre de Formation Professionala Occitan association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3487307
Date de dépôt :
08/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2017

Présentation de la marque PARLESC

Déposée le 8 mars 2007 par la société Centre de Formation Professionala Occitan association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARLESC »

Le déposant est la société Centre de Formation Professionala Occitan association loi de 1901 domicilié(e) 7 rue Franklin,34500 BEZIERS - 34500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 567 727 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre de Formation Professionala Occitan domicilié(e) 7 rue Franklin,34500 BEZIERS - 34500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARLESC est expirée depuis le 8 mars 2017.

Centre de Formation Professionala Occitan association loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : ESCAPOLAIRE


Centre de Formation Professionala Occitan association loi de 1901 - 7 rue Franklin,34500 BEZIERS - 34500 - France - SIREN 398567727


Centre de Formation Professionala Occitan - 7 rue Franklin,34500 BEZIERS - 34500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Inscription le 1 octobre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°507263 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-10-01

Éducation ; formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.