Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Centre de Formation Professionala Occitan
/
ESCAPOLAIRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ESCAPOLAIRE
Centre de Formation Professionala Occitan association loi 1901
CFPO MP ASSOCIATION
CFPOC ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3587219
Date de dépôt :
07/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2018
ESCAPOLAIRE de Centre de Formation Professionala Occitan

Présentation de la marque ESCAPOLAIRE

Déposée le 7 juillet 2008 par l'association loi 1901 Centre de Formation Professionala Occitan, CFPO MP ASSOCIATION, CFPOC ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESCAPOLAIRE »

Les déposants sont l'association loi 1901 Centre de Formation Professionala Occitan domicilié(e) 07 Franklin,34500 BEZIERS - 34500 - France, CFPO MP ASSOCIATION domicilié(e) 11 Malcousinat,31000 TOULOUSE - 31000 - France, CFPOC ASSOCIATION domicilié(e) 10 Avenue Kennedy,64300 ORTHEZ - 64300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre de Formation Professionala Occitan domicilié(e) 07 Franklin,34500 BEZIERS - 34500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCAPOLAIRE est expirée depuis le 7 juillet 2018.

Centre de Formation Professionala Occitan a également déposé les autres marques suivantes : PARLESC


Centre de Formation Professionala Occitan association loi 1901 - 07 Franklin,34500 BEZIERS - 34500 - France

CFPO MP ASSOCIATION - 11 Malcousinat,31000 TOULOUSE - 31000 - France

CFPOC ASSOCIATION - 10 Avenue Kennedy,64300 ORTHEZ - 64300 - France - SIREN 3


Centre de Formation Professionala Occitan - 07 Franklin,34500 BEZIERS - 34500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-50

Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-40

Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement).