Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENEPI
CENTRE de FORMATION et de PROMOTION des ADULTES (ETABLISSEMENT d'UNE COOPERATIVE AGRICOLE)

Numéro de dépôt :
99829021
Date de dépôt :
10/12/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/12/2009

Présentation de la marque GENEPI

Déposée le 10 décembre 1999 par la société CENTRE de FORMATION et de PROMOTION des ADULTES (ETABLISSEMENT d'UNE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GENEPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est la société CENTRE de FORMATION et de PROMOTION des ADULTES (ETABLISSEMENT d'UNE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) CREDIN, 56580 ROHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 856 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.F.P.A. de KEREL - France.

La marque GENEPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENEPI est expirée depuis le 10 décembre 2009.


CENTRE de FORMATION et de PROMOTION des ADULTES (ETABLISSEMENT d'UNE COOPERATIVE AGRICOLE) - CREDIN, 56580 ROHAN - France - SIREN 777856329


C.F.P.A. de KEREL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Logiciel de formation multimédia à l'amélioration génétique bovine.