Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CFPH
CENTRE DE FORMATION ET DE PERFECTIONNEMENT D'HAUTMONT (Etablissement consulaire)

Numéro de dépôt :
99798007
Date de dépôt :
11/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2009

Présentation de la marque CFPH

Déposée le 11 juin 1999 par la société CENTRE DE FORMATION ET DE PERFECTIONNEMENT D'HAUTMONT (Etablissement consulaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CFPH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est la société CENTRE DE FORMATION ET DE PERFECTIONNEMENT D'HAUTMONT (Etablissement consulaire domicilié(e) Chemin Noir, BP 83, 59330 HAUTMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 185 900 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BARSOUM Baher C F P H - France.

La marque CFPH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798007.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CFPH est expirée depuis le 11 juin 2009.

CENTRE DE FORMATION ET DE PERFECTIONNEMENT D'HAUTMONT (Etablissement consulaire a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE DE FORMATION ET DE PERFECTIONNEMENT MAISONS PAYSANNES DE FRANCE , MECAFUTUR


CENTRE DE FORMATION ET DE PERFECTIONNEMENT D'HAUTMONT (Etablissement consulaire) - Chemin Noir, BP 83, 59330 HAUTMONT - France - SIREN 185900016


Monsieur BARSOUM Baher C F P H - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Inscription le 16 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327039 - Publication au BOPI 2001-07-16

Inscription le 2 juillet 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°326087 - Publication au BOPI 2001-07-02

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Evaluation des stagiaires et formations dispensées au profit d'élèves, d'adultes salariés ou demandeurs d'emploi (du niveau V au niveau I) dans les domaines de compétences suivants : - techniques industrielles - productique - contrôles non destructifs - management - organisation - sécurité - secourisme manutention - mesures - qualité - métrologie - environnement.