Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEFAP
CENTRE DE FORMATION ET D'ASSISTANCES PROFESSIONNELLES (association)

Numéro de dépôt :
1484387
Date de dépôt :
14/01/1988
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
14/01/1998
CEFAP de CENTRE DE FORMATION ET D\'ASSISTANCES PROFESSIONNELLES (association

Présentation de la marque CEFAP

Déposée le 14 janvier 1988 par CENTRE DE FORMATION ET D'ASSISTANCES PROFESSIONNELLES (association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CEFAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRE DE FORMATION ET D'ASSISTANCES PROFESSIONNELLES (association) domicilié(e) 41, place des Martyrs de la Résistance, 44400 REZE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DERAME, Cabinet FONTENEAU. - France.

La marque CEFAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1484387.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEFAP est expirée depuis le 14 janvier 1998.


CENTRE DE FORMATION ET D'ASSISTANCES PROFESSIONNELLES (association) - 41, place des Martyrs de la Résistance, 44400 REZE. - France


DERAME, Cabinet FONTENEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Enseignement, formation professionnelle.