Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERSEVAL / TUTEURS
CENTRE DE FORMATION DE LA PROFESSION BANCAIRE ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
95565027
Date de dépôt :
23/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2005

Présentation de la marque PERSEVAL / TUTEURS

Déposée le 23 mars 1995 par l'association loi 1901 CENTRE DE FORMATION DE LA PROFESSION BANCAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERSEVAL / TUTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE DE FORMATION DE LA PROFESSION BANCAIRE domicilié(e) 7 RUE DU GENERAL FOY, 75381 PARIS CEDEX08 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CFPB - France.

La marque PERSEVAL / TUTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERSEVAL / TUTEURS est expirée depuis le 23 mars 2005.

CENTRE DE FORMATION DE LA PROFESSION BANCAIRE a également déposé les autres marques suivantes : IFB INSITUT DE FORMATION BANCAIRE , BASE COMPTABLE , OBJECTIF MARCHES , INSTITUT DES HAUTES ETUDES BANCAIRES ET FINANCIERES I.H.E.B.F. , CFPB CFA BANQUES LE RESEAU DES CFA BANQUES , cfpb Cf réseau des CFA Banques L'Ecole de la Banque , I.T.B (Institut Technique de Banque) , Bachelor conseiller bancaire clientèle de professionnels , cfpb Cf réseau des CFA Banques L'Ecole Supérieure de la Banque , cfpb Cf réseau des CFA Banques La Grande école de la Banque


CENTRE DE FORMATION DE LA PROFESSION BANCAIRE ASSOCIATION LOI 1901 - 7 RUE DU GENERAL FOY, 75381 PARIS CEDEX08 - France


CFPB - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-05

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Questionnaire de 21 situations et 63 items Guide personnel d'exploitation Formation Logiciel informatique de traitement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.