Centre de Formation de la Profession Bancaire (CFPB), Association loi 1901 enregistrée auprès de la Préfecture de police de Paris le 2 mars 1972 sous le numéro 72/301
Numéro de dépôt :
3871457
Date de dépôt :
28/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2021
Présentation de la marque Ecole de la Banque
Déposée le 28 octobre 2011 par l'association loi 1901 Centre de Formation de la Profession Bancaire (CFPB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Ecole de la Banque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-47 du 25 novembre 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 Centre de Formation de la Profession Bancaire (CFPB domicilié(e) dont le siège social est situé au 18, rue La Fayette, et le siège administratif sis au 5, esplanade Charles de Gaulle à NANTERRE (92739 cedex), PARIS 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 675 549 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier ROBERT de MASSY, Directeur général, Centre de Formation de la Profession Bancaire domicilié(e) 5, esplanade Charles de Gaulle - 92739 - NANTERRE cedex - France.
La marque Ecole de la Banque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871457.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Centre de Formation de la Profession Bancaire (CFPB), Association loi 1901 enregistrée auprès de la Préfecture de police de Paris le 2 mars 1972 sous le numéro 72/301 - dont le siège social est situé au 18, rue La Fayette, et le siège administratif sis au 5, esplanade Charles de Gaulle à NANTERRE (92739 cedex), PARIS 75009 - France - SIREN 775675549
Monsieur Olivier ROBERT de MASSY, Directeur général, Centre de Formation de la Profession Bancaire - 5, esplanade Charles de Gaulle - 92739 - NANTERRE cedex - France
Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47
Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36
Inscription le 26 avril 2016 - Rejet partiel n°667969 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26
Inscription le 28 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°796251 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-28
Produits de l'imprimerie et articles en papier, à savoir : supports pédagogiques sous forme de livres, brochures, affiches, fascicules ; matériel d'instruction et d'enseignement pédagogique (à l'exception des appareils) et, notamment, kits pédagogiques, manuels, annales, livres et livrets pédagogiques destinés aux animateurs, stagiaires et/ou aux étudiants, blocs de papier ; papier à lettre, cartes et cartes de visite ; affiches ; brochures ; polycopiés ; calendriers ; journaux ; plaquettes de présentation ; prospectus ; publications ; publications imprimées ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; fournitures pour l'écriture ; fournitures scolaires ; tous ces produits étant en relation et/ou pouvant servir dans le domaine de la formation professionnelle tout au long de la vie et, notamment, l'enseignement technique privé.
Télécommunications : télécommunication multimédia dans le domaine de la formation professionnelle tout au long de la vie et, notamment, l'enseignement technique privé ; communications par terminaux d'ordinateurs ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de télécommunication ; services de transmission de données dans le domaine de la formation professionnelle tout au long de la vie et, notamment, l'enseignement technique privé ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiaux (du type Internet) et/ou à accès privé ou réservé (du type Intranet ou Extranet) ; services de fournitures d'accès à des bases de données informatiques et à des centres serveurs de bases de données informatiques ; fournitures de forums de discussion sur l'Internet, Intranet et/ou Extranet ; informations en matière de télécommunication.
Conception de sites Internet ; hébergement et mis en place de sites Internet ; maintenance de sites Internet ; recherche et développement de nouveaux produits de formation notamment multimédia ; recherche dans les domaines bancaire et financier ; élaboration, installation, maintenance, mise à jour et/ou location de logiciels, d'applications informatiques et de modules de formation ouverte et/ou à distance ; recherche et développement de nouveaux produits de formation notamment multimédia, conversion de documents pédagogiques d'un support physique vers un support électronique ; location de temps d'accès à un centre de serveur de base de données.
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