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Marques déposées par l'association loi 1901 Centre de Formation de la Profession Bancaire
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CFA BANQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CFA BANQUES
Centre de Formation de la Profession Bancaire, Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3924242
Date de dépôt :
01/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2022
CFA BANQUES de Centre de Formation de la Profession Bancaire

Présentation de la marque CFA BANQUES

Déposée le 1 juin 2012 par l'association loi 1901 Centre de Formation de la Profession Bancaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CFA BANQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Centre de Formation de la Profession Bancaire domicilié(e) Immeuble le Carillon, 5 esplanade Charles de Gaulle - 92739 - NANTERRE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 675 549 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre de Formation de la Profession Bancaire, M. ROBERT DE MASSY Olivier domicilié(e) Immeuble le Carillon, 5 esplanade Charles de Gaulle - 92739 - NANTERRE cedex - France.

La marque CFA BANQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CFA BANQUES est expirée depuis le 1 juin 2022.

Centre de Formation de la Profession Bancaire a également déposé les autres marques suivantes : IFB INSITUT DE FORMATION BANCAIRE , BASE COMPTABLE , OBJECTIF MARCHES , PERSEVAL / TUTEURS , INSTITUT DES HAUTES ETUDES BANCAIRES ET FINANCIERES I.H.E.B.F. , CFPB CFA BANQUES LE RESEAU DES CFA BANQUES , cfpb Cf réseau des CFA Banques L'Ecole de la Banque , I.T.B (Institut Technique de Banque) , Bachelor conseiller bancaire clientèle de professionnels , cfpb Cf réseau des CFA Banques L'Ecole Supérieure de la Banque


Centre de Formation de la Profession Bancaire, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - Immeuble le Carillon, 5 esplanade Charles de Gaulle - 92739 - NANTERRE cedex - France - SIREN 775675549


Centre de Formation de la Profession Bancaire, M. ROBERT DE MASSY Olivier - Immeuble le Carillon, 5 esplanade Charles de Gaulle - 92739 - NANTERRE cedex - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Inscription le 28 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°796251 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-28

Produits de l'imprimerie et articles en papier, à savoir : papier à en-tête, brochures, bulletins, fascicules, formulaires, fiches, polycopiés, plaquettes, cartes, calendrier ; documentation(s) destinée(s) aux animateurs, salariés, futurs candidats à l'apprentissage et entreprises, notamment du secteur bancaire ;

Services de publicité, de communication, de développement et de promotion en matière de formation professionnelle, et notamment les premières formations technologiques et professionnelles, d'apprentissage et d'insertion professionnelle ; publicité par tous moyens visant à faire connaître le réseau des centres de formation des apprentis du secteur bancaire et ses activités ; services d'information relatif à la formation professionnelle et à l'insertion professionnelle ; orientation professionnelle et conseils en matière de formation professionnelle à destination des salariés, des futurs candidats à l'apprentissage et des entreprises, notamment du secteur bancaire ; actions d'aide au recrutement ; promotion publicitaire pour le compte des centres de formation des apprentis et de leurs partenaires de formation, au bénéfice des entreprises, notamment du secteur bancaire ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; service de télécommunication et de messagerie électronique par réseaux Internet, Intranet, Extranet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; informations en matière de télécommunication ; tous ces services étant en relation avec la formation professionnelle et l'insertion professionnelle ;

Formation professionnelle ; services de développement et de promotion de la formation professionnelle ; organisation et conduite de colloques, de séminaires et/ou de conférences dans le domaine de la formation professionnelle ; publication de livres, de revues, d'annales et/ou d'un journal électronique ; fourniture d'informations en matière de formation professionnelle et mise à disposition de documentation via un réseau informatique mondial ; fourniture d'informations en matière de formation professionnelle via un réseau informatique mondial.