Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cuisiniste QualiPose www.cfcb.pro
Centre de Formation Cuisines et Bains

Numéro de dépôt :
4472486
Date de dépôt :
27/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2028
Cuisiniste QualiPose www.cfcb.pro de Centre de Formation Cuisines et Bains

Présentation de la marque Cuisiniste QualiPose www.cfcb.pro

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2018 par Centre de Formation Cuisines et Bains auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cuisiniste QualiPose www.cfcb.pro » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-33 du 17 août 2018.

Le déposant est Centre de Formation Cuisines et Bains domicilié(e) 4 avenue André ampère - 66330 - Cabestany - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre de Formation Cuisines et Bains, Monsieur KHETIB David domicilié(e) 4 Avenue André ampère - 66330 - Cabestany - France.

La marque Cuisiniste QualiPose www.cfcb.pro a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4472486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuisiniste QualiPose www.cfcb.pro arrivera à expiration en date du 27 juillet 2028.


Centre de Formation Cuisines et Bains - 4 avenue André ampère - 66330 - Cabestany - France


Centre de Formation Cuisines et Bains, Monsieur KHETIB David - 4 Avenue André ampère - 66330 - Cabestany - France


Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Inscription le 18 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°805994 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-18

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