Centre de Documentation, de Conseil et d'ASsistance aux ENTREPRISES (Groupement d'Intérêt Économique)
Numéro de dépôt :
3273851
Date de dépôt :
10/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2014
Présentation de la marque Bons Conseils
Déposée le 10 février 2004 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Centre de Documentation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Bons Conseils » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-13 du 26 mars 2004.
Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Centre de Documentation domicilié(e) Centre Administratif du GENESE, 120, Av. Eugène Donadéï, B.P. : 69,06702 Saint Laurent du Var Cedex - 06702 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 235 464 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BELLON Daniel président du G.I.E. C.D. C.A.S. – ENTREPRISES domicilié(e) Centre Administratif du GENESE, 120, Av. Eugène Donadéï, B.P. : 69,06702 Saint Laurent du Var Cedex - France.
La marque Bons Conseils a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273851.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Centre de Documentation, de Conseil et d'ASsistance aux ENTREPRISES (Groupement d'Intérêt Économique) - Centre Administratif du GENESE, 120, Av. Eugène Donadéï, B.P. : 69,06702 Saint Laurent du Var Cedex - 06702 - France - SIREN 332235464
Monsieur BELLON Daniel président du G.I.E. C.D. C.A.S. – ENTREPRISES - Centre Administratif du GENESE, 120, Av. Eugène Donadéï, B.P. : 69,06702 Saint Laurent du Var Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
Documentation sur papier, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception d'appareils), carton, papeterie, livres, revues. Publicité, travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, conseils, informations ou renseignements du social (code du travail, conventions collectives) et du fiscal (code général des impôts, livre des procédures fiscales) ; gestion et administration des affaires ; services d'affaires, de comptabilité et d'expertise comptable. Services juridiques ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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