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Marques déposées par CENTRE DE DOCUMENTATION SCIENCES HUMAINES (C.D.S.H.) DU C.N.R.S. (Etablissement public
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BRISES BULLETIN DE RECHERCHES SUR L'INFORMATION EN SCIENCES ECONOMIQUES HUMAINES ET SOCIALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRISES BULLETIN DE RECHERCHES SUR L'INFORMATION EN SCIENCES ECONOMIQUES HUMAINES ET SOCIALES
CENTRE DE DOCUMENTATION SCIENCES HUMAINES (C.D.S.H.) DU C.N.R.S. (Etablissement public)

Numéro de dépôt :
1215509
Date de dépôt :
15/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/1992
BRISES BULLETIN DE RECHERCHES SUR L\'INFORMATION EN SCIENCES ECONOMIQUES HUMAINES ET SOCIALES de CENTRE DE DOCUMENTATION SCIENCES HUMAINES (C.D.S.H.) DU C.N.R.S. (Etablissement public

Présentation de la marque BRISES BULLETIN DE RECHERCHES SUR L'INFORMATION EN SCIENCES ECONOMIQUES HUMAINES ET SOCIALES

Déposée le 15 octobre 1982 par CENTRE DE DOCUMENTATION SCIENCES HUMAINES (C.D.S.H.) DU C.N.R.S. (Etablissement public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRISES BULLETIN DE RECHERCHES SUR L'INFORMATION EN SCIENCES ECONOMIQUES HUMAINES ET SOCIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRE DE DOCUMENTATION SCIENCES HUMAINES (C.D.S.H.) DU C.N.R.S. (Etablissement public) domicilié(e) 54, boulevard Raspail, 75260 PARIS CEDEX 06. - France.

La marque BRISES BULLETIN DE RECHERCHES SUR L'INFORMATION EN SCIENCES ECONOMIQUES HUMAINES ET SOCIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRISES BULLETIN DE RECHERCHES SUR L'INFORMATION EN SCIENCES ECONOMIQUES HUMAINES ET SOCIALES est expirée depuis le 15 octobre 1992.

CENTRE DE DOCUMENTATION SCIENCES HUMAINES (C.D.S.H.) DU C.N.R.S. (Etablissement public a également déposé les autres marques suivantes : RESHUS , ECODOC , DOGE


CENTRE DE DOCUMENTATION SCIENCES HUMAINES (C.D.S.H.) DU C.N.R.S. (Etablissement public) - 54, boulevard Raspail, 75260 PARIS CEDEX 06. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres.Edition de livres, revues. Abonnements de journaux, prêts de livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.