Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEP
CENTRE DE DOCUMENTATION PRODUCTIVITE

Numéro de dépôt :
1128746
Date de dépôt :
26/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DEP

Déposée le 26 mars 1980 par CENTRE DE DOCUMENTATION PRODUCTIVITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRE DE DOCUMENTATION PRODUCTIVITE domicilié(e) (Association sans but lucratif, loi 1901), Cédex 83, 38 Grenoble, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul KERN. - France.

La marque DEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1128746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DEP est expirée depuis le 26 mars 1990.


CENTRE DE DOCUMENTATION PRODUCTIVITE - (Association sans but lucratif, loi 1901), Cédex 83, 38 Grenoble, - France


Paul KERN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-042

Papier et articles en papier;imprimés, journaux et périodiques;livres.