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Marques déposées par CENTRE DE DOCUMENTATION DE LA MUSIQUE CONTEMPORAINE
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OSTINATO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSTINATO
CENTRE DE DOCUMENTATION DE LA MUSIQUE CONTEMPORAINE

Numéro de dépôt :
93492963
Date de dépôt :
19/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2003

Présentation de la marque OSTINATO

Déposée le 19 novembre 1993 par CENTRE DE DOCUMENTATION DE LA MUSIQUE CONTEMPORAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSTINATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est CENTRE DE DOCUMENTATION DE LA MUSIQUE CONTEMPORAINE, domicilié(e) 16 Pl. de la Fontaine aux Lions, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre de Documentation de la Musique contemporaine Ass. Loi 1901 - France.

La marque OSTINATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSTINATO est expirée depuis le 19 novembre 2003.


CENTRE DE DOCUMENTATION DE LA MUSIQUE CONTEMPORAINE - 16 Pl. de la Fontaine aux Lions, 75019 PARIS - France


Centre de Documentation de la Musique contemporaine Ass. Loi 1901 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Revues (périodiques) édition de revue

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.