Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Thermo Svelt Trois
CENTRE DE DIETETIQUE VS

Numéro de dépôt :
98734422
Date de dépôt :
28/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque Thermo Svelt Trois

Déposée le 28 mai 1998 par la société CENTRE DE DIETETIQUE VS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Thermo Svelt Trois »

Le déposant est la société CENTRE DE DIETETIQUE VS domicilié(e) 83, rue Carnot, 92150 SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 975 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Richard Nogué - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


CENTRE DE DIETETIQUE VS - 83, rue Carnot, 92150 SURESNES - France - SIREN 314975541


M. Richard Nogué - France


Inscription le 16 août 2000 - Rejet total n°305584 - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 2000-08-16

Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Préparations non médicamenteuses, sous forme solide ou liquide, à l'usage de l'homme, et notamment produits vitaminés et compléments alimentaires. Emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes de dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Préparations alimentaires non médicamenteuses, sous forme solide ou liquide, à l'usage de l'homme, et notamment produits vitaminés et compléments alimentaires. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles aliments pour les animaux, malt.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.