Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Revue d'Histoire des Mines et de la Métallurgie
Centre de Culture Scientifique, Technique et Industrielle du Fer et de la Métallurgie (C.C.S.T.I.F.M.) association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3252058
Date de dépôt :
20/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
20/10/2013
Revue d\'Histoire des Mines et de la Métallurgie de Centre de Culture Scientifique

Présentation de la marque Revue d'Histoire des Mines et de la Métallurgie

Déposée le 20 octobre 2003 par l'association loi 1901 Centre de Culture Scientifique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « Revue d'Histoire des Mines et de la Métallurgie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 Centre de Culture Scientifique domicilié(e) BP 15, Avenue du Général De Gaulle,54140 JARVILLE-LA-MALGRANGE - 54140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 292 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.C.S.T.I.F.M. Le Président domicilié(e) BP 15, Avenue du Général De Gaulle,54140 JARVILLE-LA-MALGRANGE - 54140 - France.

La marque Revue d'Histoire des Mines et de la Métallurgie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Revue d'Histoire des Mines et de la Métallurgie est expirée depuis le 20 octobre 2013.

Centre de Culture Scientifique a également déposé les autres marques suivantes : SCIENTIBUS , REVUE D'HISTOIRE DES MINES ET DE LA METALLURGIE


Centre de Culture Scientifique, Technique et Industrielle du Fer et de la Métallurgie (C.C.S.T.I.F.M.) association régie par la loi de 1901 - BP 15, Avenue du Général De Gaulle,54140 JARVILLE-LA-MALGRANGE - 54140 - France - SIREN 783292691


C.C.S.T.I.F.M. Le Président - BP 15, Avenue du Général De Gaulle,54140 JARVILLE-LA-MALGRANGE - 54140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

– produits de l'imprimerie : Imprimés, journeaux, périodiques, revues. – activités culturelles : Publication de livres, Publication de textes, Edition de revues. Services de musée. Organisation et conduite de : colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs. – recherches scientifiques : Etudes et recherches scientifiques et techniques, Etude de projets, Bureaux de rédaction, Conseils en propriété intellectuelle, Gérance de droits d'auteur.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.