Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 CENTRE DE CREATION CONTEMPORAINE
/
CENTRE DE CREATION CONTEMPORAINE OLIVIER DEBRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENTRE DE CREATION CONTEMPORAINE OLIVIER DEBRE
CENTRE DE CREATION CONTEMPORAINE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4128339
Date de dépôt :
23/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2024
CENTRE DE CREATION CONTEMPORAINE OLIVIER DEBRE de CENTRE DE CREATION CONTEMPORAINE

Présentation de la marque CENTRE DE CREATION CONTEMPORAINE OLIVIER DEBRE

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2014 par l'association loi 1901 CENTRE DE CREATION CONTEMPORAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CENTRE DE CREATION CONTEMPORAINE OLIVIER DEBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE DE CREATION CONTEMPORAINE domicilié(e) 55 RUE MARCEL TRIBUT - 37000 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 000 380 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE DE CREATION CONTEMPORAINE, M. François CHOLET domicilié(e) 55 RUE MARCEL TRIBUT - 37000 - TOURS - France.

La marque CENTRE DE CREATION CONTEMPORAINE OLIVIER DEBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE DE CREATION CONTEMPORAINE OLIVIER DEBRE est expirée depuis le 23 octobre 2024.


CENTRE DE CREATION CONTEMPORAINE, ASSOCIATION LOI 1901 - 55 RUE MARCEL TRIBUT - 37000 - TOURS - France - SIREN 315000380


CENTRE DE CREATION CONTEMPORAINE, M. François CHOLET - 55 RUE MARCEL TRIBUT - 37000 - TOURS - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.