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Marques déposées par la société CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT (CIRAD
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VISACANE DISEASE-FREE SUGARCANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VISACANE DISEASE-FREE SUGARCANE
CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT (CIRAD), Etablissement Public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3839816
Date de dépôt :
17/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2021
VISACANE DISEASE-FREE SUGARCANE de CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT (CIRAD

Présentation de la marque VISACANE DISEASE-FREE SUGARCANE

Déposée par voie électronique le 17 juin 2011 par la société CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT (CIRAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VISACANE DISEASE-FREE SUGARCANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est la société CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT (CIRAD domicilié(e) 42, rue Scheffer - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 596 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 RUE DE ST PETERSBOURG - 75008 - PARIS - France.

La marque VISACANE DISEASE-FREE SUGARCANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839816.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VISACANE DISEASE-FREE SUGARCANE est expirée depuis le 17 juin 2021.

CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT (CIRAD a également déposé les autres marques suivantes : SCT-CIRAD , H2SD – High Speed Stickiness Detector , BIOFUNCTOOL , PL@NT , AMAP , TRANSPAILLE , COFOSEM , CIRAD , WISIS , SituResp


CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT (CIRAD), Etablissement Public à caractère industriel et commercial - 42, rue Scheffer - 75016 - PARIS - France - SIREN 331596270


CABINET ORES - 36 RUE DE ST PETERSBOURG - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (semences), ni préparés, ni transformés ; grains (céréales), cannes à sucre, pieds de vigne ; plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbres, arbustes (végétaux) ; bois bruts ; agrumes ; fruits et légumes frais ; animaux vivants ; aliments pour les animaux, fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, services de conseils et d'assistance en agriculture, horticulture et sylviculture, conseils en pratiques culturales, conseils pour le traitement des sols ; services de pépiniéristes ; élevage d'animaux et culture de plantes, destruction des mauvaises herbes, des parasites et des animaux nuisibles pour l'agriculture ; services de sélection et de multiplication de semences et autres produits agricoles, services de contrôle sanitaire.