Centre de Coopération Internationale en Recherche Agronomique pour le Développement (CIRAD)
Numéro de dépôt :
1262877
Date de dépôt :
28/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2004
Présentation de la marque TRANSPAILLE
Déposée le 28 février 1984 par Centre de Coopération Internationale en Recherche Agronomique pour le Développement (CIRAD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TRANSPAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Centre de Coopération Internationale en Recherche Agronomique pour le Développement (CIRAD), domicilié(e) 6, rue du Général Clergerie, 75116 PARIS (dossier no 2030114) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2030114) - France.
La marque TRANSPAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262877.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Centre de Coopération Internationale en Recherche Agronomique pour le Développement (CIRAD) - 6, rue du Général Clergerie, 75116 PARIS (dossier no 2030114) - France
CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2030114) - France
Renouvellement sans limitation le 28 février 1994 n°2030114 - Publication au BOPI 1994-02-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-31
Inscription - Transmission de propriété n°13524 - Publication au BOPI
Installation de fermentation de produits végétaux, en particulier de paille de diverses origines; conseils techniques concernant le traitement des végétaux en vue de la production de gaz combustible.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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