Marque enregistrée - Marque en vigueur

PL@NTNET
CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT - C.I.R.A.D.

Numéro de dépôt :
4409060
Date de dépôt :
30/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2027
PL@NTNET de CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT - C.I.R.A.D

Présentation de la marque PL@NTNET

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2017 par CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT - C.I.R.A.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PL@NTNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT - C.I.R.A.D. domicilié(e) 42 rue Scheffer - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Madame Nathalie ROUSSET domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque PL@NTNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4409060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PL@NTNET arrivera à expiration en date du 30 novembre 2027.

CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT - C.I.R.A.D a également déposé les autres marques suivantes : SCT-CIRAD , H2SD – High Speed Stickiness Detector , BIOFUNCTOOL , PL@NT , AMAP , SituResp , CIRAD , VISACANE DISEASE-FREE SUGARCANE , VISACANE , cirad


CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT - C.I.R.A.D. - 42 rue Scheffer - 75016 - PARIS - France


GEVERS & ORES, Madame Nathalie ROUSSET - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Inscription le 24 octobre 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°771552 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-24

Inscription le 24 février 2020 - Changement de nom, de dénomination n°781195 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-02-24

Logiciels de modélisation ; logiciels de jeux ; logiciels à visée éducative, applications téléchargeables pour smartphones à but éducatif et de divertissement ; fichiers d’images téléchargeables ; fichiers multimédias téléchargeables ; publications numériques téléchargeables ;

Activités culturelles et de divertissement; édition de publications électroniques; éducation, enseignement et formation; informations en matière de divertissement et d'éducation fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet; informations en matière de jeux informatiques à des fins de divertissement fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'un réseau mondial de communication; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; mise à disposition d'informations en matière de divertissement et manifestations récréatives par le biais de réseaux en ligne et d'Internet; organisation de concours à des fins d'éducation ou de divertissement; organisation de congrès et conférences à des fins culturelles et éducatives; organisation de cours d'enseignement à distance; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation et mise à disposition de jeux et concours par le biais d'Internet; préparation d'expositions, de congrès, de séminaires et de conférences à des fins culturelles et de divertissement; publication de matériel éducatif; publication de matériel multimédia en ligne; services de divertissement en ligne; services de divertissement interactif; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Services d'analyses de données techniques et scientifiques; conception d'appareils et d'instruments de mesure; conception de matériel informatique et logiciels; conception, développement, installation et maintenance de logiciels; conception et développement d'appareils de diagnostic; conception et développement de bases de données électroniques; contrôle de qualité; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique; création et conception de répertoires d'informations basés sur des sites web pour des tiers [services de technologies de l'information]; expertises [travaux d'ingénieurs]; hébergement de sites informatiques [sites web]; hébergement d'informations, d'applications, de fichiers et de données informatisés; ingénierie; location de logiciels informatiques; mise à disposition d'informations et de données en matière de recherche et développement scientifiques et technologiques; mise à jour de logiciels; programmation pour ordinateurs; recherche agronomique; réalisation d'études de projets techniques et de recherches relatives à la qualité des sols; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; recherches scientifiques; recherches techniques; services d'échantillonnage et d'analyse visant à déterminer la qualité des sols ou la présence de contamination; services de conseils technologiques; services de contrôles de qualité et d'essais techniques; services de laboratoires d'essais et de mesures techniques; services de laboratoires scientifiques.