Marque enregistrée - Marque en vigueur

H2SD – High Speed Stickiness Detector
CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT (CIRAD), Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
4313205
Date de dépôt :
08/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/11/2026
H2SD – High Speed Stickiness Detector de CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT (CIRAD

Présentation de la marque H2SD – High Speed Stickiness Detector

Déposée le 8 novembre 2016 par la société CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT (CIRAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « H2SD – High Speed Stickiness Detector » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est la société CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT (CIRAD domicilié(e) 42 rue Scheffer - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 596 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme DUPAIN Esther domicilié(e) 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque H2SD – High Speed Stickiness Detector a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H2SD – High Speed Stickiness Detector arrivera à expiration en date du 8 novembre 2026.

CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT (CIRAD a également déposé les autres marques suivantes : SCT-CIRAD , BIOFUNCTOOL , PL@NT , AMAP , TRANSPAILLE , COFOSEM , CIRAD , WISIS , SituResp , CIRAD


CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT (CIRAD), Etablissement public à caractère industriel et commercial - 42 rue Scheffer - 75016 - PARIS - France - SIREN 331596270


REGIMBEAU, Mme DUPAIN Esther - 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Appareils et instruments géodésiques, photographiques, cinématographiques, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et simulateurs didactiques ;

Constitution de base de données.