COFOSEM
Présentation de la marque COFOSEM
Déposée le 21 septembre 1988 par CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT/(EPIC) ayant un établissement secondaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « COFOSEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque COFOSEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COFOSEM est expirée depuis le 21 septembre 1998.
CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT/(EPIC) ayant un établissement secondaire a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16