Marque enregistrée - Marque en vigueur

cirad
CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT (CIRAD), Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
4254689
Date de dépôt :
07/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/03/2026
cirad de CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT (CIRAD

Présentation de la marque cirad

Déposée le 7 mars 2016 par la société CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT (CIRAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « cirad » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est la société CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT (CIRAD domicilié(e) 42 rue Scheffer - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 596 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, M. PIGEAUX Fabrice domicilié(e) 36 rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque cirad a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254689.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cirad arrivera à expiration en date du 7 mars 2026.

CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT (CIRAD a également déposé les autres marques suivantes : SCT-CIRAD , H2SD – High Speed Stickiness Detector , BIOFUNCTOOL , PL@NT , AMAP , TRANSPAILLE , COFOSEM , CIRAD , WISIS , SituResp


CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT (CIRAD), Etablissement public à caractère industriel et commercial - 42 rue Scheffer - 75016 - PARIS - France - SIREN 331596270


GEVERS & ORES, M. PIGEAUX Fabrice - 36 rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, sciences agronomiques, sciences agroalimentaires ainsi qu'à l'agriculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides), l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, préparations bactériennes et biologiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire), produits chimiques pour analyse en laboratoire (autres qu'à usage médical ou vétérinaire), terre pour la cultures de micro organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire, produits pour la conservation des produits pharmaceutiques, des fleurs, produits chimiques pour la conservation des aliments ; produits chimiques pour l'analyse, notamment pour l'analyse des sols et des plantes ;

Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; désinfectants ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, produits antiparasitaires, préparations bactériennes et biologiques à usage médical ou vétérinaire, préparations chimiques à usage médical et pharmaceutique, substances nutritives pour microorganismes, préparation d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, médicaments à usage vétérinaire et pour la médecine humaine, vaccins ;

Machines et machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour oeufs ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles, horticoles ; machines agricoles pour la fertilisation, pour la plantation de graines ; machines pour broyer les déchets horticoles ; cultivateurs (machines), batteuses, pulvérisateurs, machines pour la transformation agroalimentaire ;

Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels de jeux, logiciels de jeux à but pédagogique ou éducatif ; applications (logiciels) de jeux pour terminal mobile ; publications électroniques téléchargeables ; appareils de recherche scientifique et de laboratoire, appareils et simulateurs didactiques ; appareils et instruments de laboratoire pour la détection de composants chimiques dans un échantillon biologique ;

Appareils et instruments médicaux et vétérinaires ;

Papier, carton et produits en ces matières [papier, carton], non compris dans d'autres classes, à savoir : essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, filtres à café en papier, linge de table en papier, sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; publications, magazines, journaux ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), plantes et fleurs naturelles ; germes (botanique) ; aliments pour les animaux ; fourrages ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; fruits et légumes frais, agrumes, cannes à sucre, pieds de vigne ; gazon naturel ; arbres, arbustes (végétaux) ; bois bruts ; animaux vivants ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation et conduite d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres, magazines et journaux ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; production de films ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation de conférences, colloques, congrès à but éducatif ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication de livres, d'articles, de revues ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, en relation avec l'agriculture, l'agronomie, l'horticulture ; services d'analyses et de recherches industrielles ; constitution de base de données, conception de logiciels en rapport avec les domaines de l'agriculture, l'agronomie, l'horticulture ; conseils et expertises en matière de développement durable ; recherches, études et conseils en matière de protection de l'environnement ; contrôle de qualité ; services d'analyses chimiques, biologiques, de toxicité ; analyses chimiques des sols ; test, analyse et évaluation des produits et services de tiers à des fins de certification.