Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIRAD
CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT - C.I.R.A.D., (établissement public)

Numéro de dépôt :
3071332
Date de dépôt :
15/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2010
CIRAD de CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT - C.I.R.A.D

Présentation de la marque CIRAD

Déposée le 15 décembre 2000 par la société CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT - C.I.R.A.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIRAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est la société CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT - C.I.R.A.D domicilié(e) 42, Rue Scheffer, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 596 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP - France.

La marque CIRAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071332.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIRAD est expirée depuis le 15 décembre 2010.

CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT - C.I.R.A.D a également déposé les autres marques suivantes : SCT-CIRAD , H2SD – High Speed Stickiness Detector , BIOFUNCTOOL , PL@NT , AMAP , TRANSPAILLE , COFOSEM , WISIS , SituResp , CIRAD


CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT - C.I.R.A.D., (établissement public) - 42, Rue Scheffer, 75016 PARIS - France - SIREN 331596270


Cabinet HARLE & PHELIP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences (et notamment sciences agronomiques et agroalimentaires) ainsi qu'à l'agriculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides), l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, préparations bactériennes et biologiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire), produits chimiques pour analyse en laboratoire (autres qu'à usage médical ou vétérinaire), terre pour la cultures de micro organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire, produits pour la conservation des produits pharmaceutiques, des fleurs, produits chimiques pour la conservation des aliments. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, produits antiparasitaires, préparations bactériennes et biologiques à usage médical ou vétérinaire, préparations chimiques à usage médical et pharmaceutique, compléments nutritionnels à usage médical, désherbants, substances nutritives pour microorganismes, préparation d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, médicaments à usage vétérinaire et pour la médecine humaine, vaccins. Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, cultivateurs (machines), machines pour la transformation agroalimentaire. Appareils et instruments scientifiques (notamment pour laboratoires), nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'analyse des aliments, appareils pour l'analyse non à usage médical ; appareils et instruments de chimie ; appareils de chromatographie de laboratoire ; appareils de diffraction (microscopie) ; fourneaux pour expérience en laboratoire ; mobilier spécial de laboratoire, plateaux de laboratoire, instruments d'observation ; programmes d'ordinateurs enregistrés, cédéroms, logiciels. Appareils et instruments médicaux et vétérinaires. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, journaux, manuels, livres, plans, cartes géographiques, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), plantes et fleurs naturelles, germes (botanique) ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, fruits et légumes frais, animaux vivants. Organisation et conduite de colloques, symposiums, conférences, congrès et de séminaires ; instruction, enseignement et éducation, formation pratique (démonstration), publication de livres et de textes (autres que des textes publicitaires), informations en matière d'éducation. Soins médicaux et d'hygiène ; services vétérinaires et d'agriculture ; recherche scientifique et industrielle, analyse chimique, élevage d'animaux, chirurgie des arbres, bactériologie, recherches en chimie, en physique, services de chimie, consultation en matière de pharmacie et de sécurité, consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires), consultation sur la protection de l'environnement, contrôle de qualité, destruction des animaux nuisibles (dans l'agriculture), destruction des mauvaises herbes, élaboration (conception) de logiciels, programmation pour ordinateurs, épandage aérien ou non d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; expertises (travaux d'ingénieurs), expertises et recherches géologiques (et notamment éthnobiologiques et biotechnologiques), horticulture, jardinage, services de jardiniers spécialistes, location de logiciels informatiques, location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données et à un centre serveur de bases de données ; services médicaux, services de pépiniéristes ; recherches techniques et légales, reconstitution de bases de données, étude de projets techniques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.