Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOFUNCTOOL
CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT - C.I.R.A.D.

Numéro de dépôt :
4361603
Date de dépôt :
15/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2027
BIOFUNCTOOL de CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT - C.I.R.A.D

Présentation de la marque BIOFUNCTOOL

Déposée par voie électronique le 15 mai 2017 par CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT - C.I.R.A.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOFUNCTOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT - C.I.R.A.D. domicilié(e) 42 rue Scheffer - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Nathalie ROUSSET domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque BIOFUNCTOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOFUNCTOOL arrivera à expiration en date du 15 mai 2027.

CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT - C.I.R.A.D a également déposé les autres marques suivantes : SCT-CIRAD , H2SD – High Speed Stickiness Detector , PL@NT , AMAP , SituResp , CIRAD , VISACANE DISEASE-FREE SUGARCANE , VISACANE , cirad , SCT – Sticky Cotton Detector


CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT - C.I.R.A.D. - 42 rue Scheffer - 75016 - PARIS - France


GEVERS & ORES, Nathalie ROUSSET - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Inscription le 16 avril 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°785306 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-16

Appareils, instruments et dispositifs de mesure de la qualité des sols ; capteurs pour mesurer les propriétés physiques, chimiques et biologiques des sols ; appareils et dispositifs d'enregistrement et de traitement de données, sons ou images ; logiciels ;

Services d'éducation, enseignement et formation; formation pratique [démonstration] ; informations en matière d'éducation; mise à disposition de formations en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation et conduite d'ateliers de formation; organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de symposiums; prêt de livres et d'autres publications; publication de livres, périodiques, revues, journaux et circulaires ; publication de manuels d'éducation et de formation; publication électronique de textes et produits imprimés, autres que textes publicitaires, sur Internet; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques; services de formation professionnelle ; tutorat ;

Services d'analyses de données techniques et scientifiques; conception d'appareils et d'instruments de mesure; conception de matériel informatique et logiciels; conception, développement, installation et maintenance de logiciels; conception et développement d'appareils de diagnostic ; conception et développement de bases de données électroniques; contrôle de qualité ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique; création et conception de répertoires d'informations basés sur des sites web pour des tiers [services de technologies de l'information] ; expertises [travaux d'ingénieurs]; hébergement de sites informatiques [sites web]; hébergement d'informations, d'applications, de fichiers et de données informatisés; ingénierie; location de logiciels informatiques; mise à disposition d'informations et de données en matière de recherche et développement scientifiques et technologiques ; mise à jour de logiciels; programmation pour ordinateurs; recherche agronomique; réalisation d'études de projets techniques et de recherches relatives à la qualité des sols; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches scientifiques; recherches techniques; services d'échantillonnage et d'analyse visant à déterminer la qualité des sols ou la présence de contamination; services de conseils technologiques; services de contrôles de qualité et d'essais techniques; services de laboratoires d'essais et de mesures techniques; services de laboratoires scientifiques.