Collège Européen de Cluny
Présentation de la marque Collège Européen de Cluny
Déposée le 23 novembre 2015 par l'association loi 1901 Centre de Conférences Internationales de Cluny auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Collège Européen de Cluny » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Collège Européen de Cluny a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227824.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Collège Européen de Cluny arrivera à expiration en date du 23 novembre 2025.
Centre de Conférences Internationales de Cluny a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51
Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25