Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOSETT'
SARL Centre de Caféologie

Numéro de dépôt :
3332275
Date de dépôt :
30/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
DOSETT\' de Centre de Caféologie

Présentation de la marque DOSETT'

Déposée le 30 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Centre de Caféologie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « DOSETT' »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Centre de Caféologie domicilié(e) 30 rue Yves Glotin, Cidex 155,33083 BORDEAUX - 33083 - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 039 617 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE DE CAFÉOLOGIE domicilié(e) 30, Rue Yves Glotin,33083 BORDEAUX CIDEX 155 - 33083 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 38 43

Centre de Caféologie a également déposé les autres marques suivantes : DESTINATION SAVEUR , DESTINATION CHOCOLAT CENTRE DE CAFEOLOGIE , INDI TCHAÏ , DESTINATION CHOCOLAT , DESTINATION CACAO CENTRE DE CAFEOLOGIE , DESTINATION ATELIERS , FLEUR DE SUCRE Sucre de Canne COMPLET Biologique , BIO POUR TOUS ECOLOGIQUE ECONOMIQUE , DESTINATION CAFE BIO , DESTINATION PUR CACAO


SARL Centre de Caféologie - 30 rue Yves Glotin, Cidex 155,33083 BORDEAUX - 33083 - France - SIREN 425039617


CENTRE DE CAFÉOLOGIE - 30, Rue Yves Glotin,33083 BORDEAUX CIDEX 155 - 33083 - France


Inscription le 2 juin 2005 - Rejet total n°413188 - Publication au BOPI 2005-06-02

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Sucre. Communication par terminaux d'ordinateurs. Restauration, cafés, cafeteria, restauration collective, restaurants.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.