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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRE DE CAFÉOLOGIE
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BIO POUR TOUS ECOLOGIQUE ECONOMIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO POUR TOUS ECOLOGIQUE ECONOMIQUE
CENTRE DE CAFÉOLOGIE SARL

Numéro de dépôt :
3314200
Date de dépôt :
23/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
23/09/2014
BIO POUR TOUS ECOLOGIQUE ECONOMIQUE de CENTRE DE CAFÉOLOGIE

Présentation de la marque BIO POUR TOUS ECOLOGIQUE ECONOMIQUE

Déposée le 23 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRE DE CAFÉOLOGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « BIO POUR TOUS ECOLOGIQUE ECONOMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRE DE CAFÉOLOGIE domicilié(e) 30, Rue Yves Glotin,33083 BORDEAUX CIDEX 155 - 33083 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE DE CAFÉOLOGIE domicilié(e) 30, Rue Yves Glotin,33083 BORDEAUX CIDEX 155 - 33083 - France.

La marque BIO POUR TOUS ECOLOGIQUE ECONOMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO POUR TOUS ECOLOGIQUE ECONOMIQUE est expirée depuis le 23 septembre 2014.

CENTRE DE CAFÉOLOGIE a également déposé les autres marques suivantes : DESTINATION SAVEUR , DESTINATION CHOCOLAT CENTRE DE CAFEOLOGIE , INDI TCHAÏ , DESTINATION CHOCOLAT , DESTINATION CACAO CENTRE DE CAFEOLOGIE , DESTINATION ATELIERS , FLEUR DE SUCRE Sucre de Canne COMPLET Biologique , DESTINATION CAFE BIO , DESTINATION PUR CACAO , LA BIO DE QUALITE POUR TOUS


CENTRE DE CAFÉOLOGIE SARL - 30, Rue Yves Glotin,33083 BORDEAUX CIDEX 155 - 33083 - France


CENTRE DE CAFÉOLOGIE - 30, Rue Yves Glotin,33083 BORDEAUX CIDEX 155 - 33083 - France


Inscription le 23 novembre 2005 - Rejet partiel n°422795 - Publication au BOPI 2005-11-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Café – thé – sucre – cacao : tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Chocolat issu de l'agriculture biologique. • restauration (alimentation) cafés – cafeteria – restauration collective – restaurants – tous les services précités fournissant une alimentation issue de l'agriculture biologique ou élaborée à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.