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Marques déposées par l'association loi 1901 CENTRE D'OBSERVATION SOCIALE - Association à but non lucratif
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SOCIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCIAL
CENTRE D'OBSERVATION SOCIALE - Association à but non lucratif (loi 1901)

Numéro de dépôt :
1209996
Date de dépôt :
23/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/1992
SOCIAL de CENTRE D\'OBSERVATION SOCIALE - Association à but non lucratif

Présentation de la marque SOCIAL

Déposée le 23 juillet 1982 par l'association loi 1901 CENTRE D'OBSERVATION SOCIALE - Association à but non lucratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOCIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE D'OBSERVATION SOCIALE - Association à but non lucratif domicilié(e) 66, rue la Boétie, 75008 PARIS. - France.

La marque SOCIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIAL est expirée depuis le 23 juillet 1992.


CENTRE D'OBSERVATION SOCIALE - Association à but non lucratif (loi 1901) - 66, rue la Boétie, 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-49

Imprimés, journaux et périodiques. - Communications - Editions revues, abonnements

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.