Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIS CENTRE D'INGENIERIE DES SAVOIRS
ASSOCIATION CENTRE D'INGENIERIE DES SAVOIRS

Numéro de dépôt :
93450965
Date de dépôt :
11/01/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/01/2003

Présentation de la marque CIS CENTRE D'INGENIERIE DES SAVOIRS

Déposée le 11 janvier 1993 par l'association loi 1901 CENTRE D'INGENIERIE DES SAVOIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CIS CENTRE D'INGENIERIE DES SAVOIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE D'INGENIERIE DES SAVOIRS domicilié(e) Espace galaxie C, 47, av; de Lattre de Tassigny, 83000 TOULON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean BOSSARD Toulon Var Technologies - France.

La marque CIS CENTRE D'INGENIERIE DES SAVOIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450965.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIS CENTRE D'INGENIERIE DES SAVOIRS est expirée depuis le 11 janvier 2003.

CENTRE D'INGENIERIE DES SAVOIRS a également déposé les autres marques suivantes : LES ENTRETIENS DE PORGUEROLLES


ASSOCIATION CENTRE D'INGENIERIE DES SAVOIRS - Espace galaxie C, 47, av; de Lattre de Tassigny, 83000 TOULON - France


Jean BOSSARD Toulon Var Technologies - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Centre de formation aux valeurs immatérielles de l'entreprise sous forme de séminaires et colloques. publication des comptes-rendus et travaux issus de ces séminaires