Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CENTRE D'INFORMATION SUR L'EAU
CENTRE D'INFORMATION SUR L'EAU, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3869896
Date de dépôt :
26/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2021
LE CENTRE D\'INFORMATION SUR L\'EAU de CENTRE D\'INFORMATION SUR L\'EAU

Présentation de la marque LE CENTRE D'INFORMATION SUR L'EAU

Déposée le 26 octobre 2011 par l'association loi 1901 CENTRE D'INFORMATION SUR L'EAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CENTRE D'INFORMATION SUR L'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE D'INFORMATION SUR L'EAU domicilié(e) 5 rue Royale - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 644 570 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TDM AVOCATS, Mme MONTBOBIER Delphine domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque LE CENTRE D'INFORMATION SUR L'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869896.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CENTRE D'INFORMATION SUR L'EAU est expirée depuis le 26 octobre 2021.

CENTRE D'INFORMATION SUR L'EAU a également déposé les autres marques suivantes : L'eau a une vie après le robinet. , LA VIE DE L'EAU , C.I. EAU CENTRE D'INFORMATION DE L'EAU , Avec l'eau, l'hygiène c'est simple. , MEMENT'EAU , C.i. EAU CENTRE D'INFORMATION SUR L'EAU , C.I. EAU CENTRE D'INFORMATION SUR L'EAU


CENTRE D'INFORMATION SUR L'EAU, Association Loi 1901 - 5 rue Royale - 75008 - PARIS - France - SIREN 401644570


TDM AVOCATS, Mme MONTBOBIER Delphine - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Errata de l'enregistrement - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; appareil de distribution d'eau et de purification d'eau.

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; bouteilles ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Information dans les domaines économique, administratif, études de marché et d'opinion ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution des eaux, ou d'énergie ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Distribution de l'eau ;

Imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; traitement (potabilisation et assainissement) de l'eau ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Edition de livres, de revues, reportages photographiques, organisation et conduite d'ateliers, de séminaires, de symposiums, d'expositions et de stands lors d'expositions, à buts culturels, éducatifs et d'information. Enregistrements phonographiques et vidéographiques. Production, montage et diffusion de films, de CD-Rom, DVD-Rom, et de supports sonores, jeux audiovisuels d'éducation, multimédia intéractif, information dans le domaine artistique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; stylisme (esthétique industrielle) ; Information dans le domaine technique.