Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Eau TOUT SAVOIR SUR L'EAU
CENTRE D'INFORMATION SUR L'EAU (C.I.eau), Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4005179
Date de dépôt :
16/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/05/2023
Eau TOUT SAVOIR SUR L\'EAU de CENTRE D\'INFORMATION SUR L\'EAU (C.I.eau

Présentation de la marque Eau TOUT SAVOIR SUR L'EAU

Déposée le 16 mai 2013 par l'association loi 1901 CENTRE D'INFORMATION SUR L'EAU (C.I.eau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Eau TOUT SAVOIR SUR L'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE D'INFORMATION SUR L'EAU (C.I.eau domicilié(e) 5 rue Royale - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 644 570 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France.

La marque Eau TOUT SAVOIR SUR L'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eau TOUT SAVOIR SUR L'EAU est expirée depuis le 16 mai 2023.

CENTRE D'INFORMATION SUR L'EAU (C.I.eau a également déposé les autres marques suivantes : MON BILAN HYDRATATION


CENTRE D'INFORMATION SUR L'EAU (C.I.eau), Association loi 1901 - 5 rue Royale - 75008 - PARIS - France - SIREN 401644570


LYNDE & ASSOCIES - 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, fascicules, livres, fiches, manuels, albums, catalogues, brochures, agendas, almanachs, feuilles d'annonces, calendriers, photographies, clichés, affiches, cartes, papier, prospectus, dessins, caractères d'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; articles pour reliures ;

Eau (boisson), eaux de table, eaux de source, eaux minérales, eaux gazeuses ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; épreuves et tests pédagogiques ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ou par Internet ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; reportages photographiques ; production de films autres que films publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; diffusion de ressources et d'informations destinées aux enseignants, à leurs élèves, aux médias, aux personnels médicaux et paramédicaux, dans le domaine de la consommation de l'eau et des besoins en eau de l'être humain.