Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACILE
CENTRE D'INFORMATION ET DE DOCUMENTATION SUR L'EPARGNE ET LA RETRAITE DES CADRES. (Association loi de 1901) déclarée à la Préfecture de Paris le 12.06.86 sous le no 86/2124

Numéro de dépôt :
1489352
Date de dépôt :
20/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/08/1997

Présentation de la marque FACILE

Déposée le 20 août 1987 par l'association loi 1901 CENTRE D'INFORMATION ET DE DOCUMENTATION SUR L'EPARGNE ET LA RETRAITE DES CADRES.déclarée à la Préfecture de Paris le 12.06.86 sous le no 86/2124 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FACILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE D'INFORMATION ET DE DOCUMENTATION SUR L'EPARGNE ET LA RETRAITE DES CADRES.déclarée à la Préfecture de Paris le 12.06.86 sous le no 86/2124 domicilié(e) 8, rue de Milan, 75009 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Lemaitre, président - France.

La marque FACILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACILE est expirée depuis le 20 août 1997.

CENTRE D'INFORMATION ET DE DOCUMENTATION SUR L'EPARGNE ET LA RETRAITE DES CADRES.déclarée à la Préfecture de Paris le 12.06.86 sous le no 86/2124 a également déposé les autres marques suivantes : EXPLOR'ACTUEL , INFOSTAGES.NET , ORCHIS , ACTUEL-CIDJ , Journées jobs d'été , JET EVASION , JCOMJEUNE.COM LE SITE DU CIDJ , Actuel-cidj.info , cidj-pro.com site vitrine du CIDJ pour les professionnels ,


CENTRE D'INFORMATION ET DE DOCUMENTATION SUR L'EPARGNE ET LA RETRAITE DES CADRES. (Association loi de 1901) déclarée à la Préfecture de Paris le 12.06.86 sous le no 86/2124 - 8, rue de Milan, 75009 PARIS. - France


M. Lemaitre, président - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

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