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Marques déposées par Centre d'information et de documentation sur le bruit Association loi de 1901
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DECIBEL D'OR
Marque expirée - Marque en non vigueur

DECIBEL D'OR
Centre d'information et de documentation sur le bruit Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3596656
Date de dépôt :
04/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2018
DECIBEL D\'OR de Centre d\'information et de documentation sur le bruit Association loi de 1901

Présentation de la marque DECIBEL D'OR

Déposée le 4 septembre 2008 par Centre d'information et de documentation sur le bruit Association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECIBEL D'OR »

Le déposant est Centre d'information et de documentation sur le bruit Association loi de 1901 domicilié(e) 12/14 Jules Bourdais,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre d'information et de documentation sur le bruit domicilié(e) 12/14 Jules Bourdais,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECIBEL D'OR est expirée depuis le 4 septembre 2018.

Centre d'information et de documentation sur le bruit Association loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : , Club Décibel VILLES , BRUIT.FR


Centre d'information et de documentation sur le bruit Association loi de 1901 - 12/14 Jules Bourdais,75017 PARIS - 75017 - France


Centre d'information et de documentation sur le bruit - 12/14 Jules Bourdais,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-06

Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

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