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Marques déposées par CENTRE D'INFORMATION ET DE DOCUMENTATION SUR LE BRUIT
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Club Décibel VILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Club Décibel VILLES
CENTRE D'INFORMATION ET DE DOCUMENTATION SUR LE BRUIT, Association

Numéro de dépôt :
3979851
Date de dépôt :
04/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/02/2023
Club Décibel VILLES de CENTRE D\'INFORMATION ET DE DOCUMENTATION SUR LE BRUIT

Présentation de la marque Club Décibel VILLES

Déposée le 4 février 2013 par CENTRE D'INFORMATION ET DE DOCUMENTATION SUR LE BRUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Club Décibel VILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est CENTRE D'INFORMATION ET DE DOCUMENTATION SUR LE BRUIT, Association domicilié(e) 12/14 rue Jules Bourdais - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE D'INFORMATION ET DE DOCUMENTATION SUR LE BRUIT, Mme LAMBERT ALICE domicilié(e) 12/14 RUE JULES BOURDAIS - 75017 - PARIS - France.

La marque Club Décibel VILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979851.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Club Décibel VILLES est expirée depuis le 4 février 2023.

CENTRE D'INFORMATION ET DE DOCUMENTATION SUR LE BRUIT a également déposé les autres marques suivantes : , DECIBEL D'OR , BRUIT.FR


CENTRE D'INFORMATION ET DE DOCUMENTATION SUR LE BRUIT, Association - 12/14 rue Jules Bourdais - 75017 - PARIS - France


CENTRE D'INFORMATION ET DE DOCUMENTATION SUR LE BRUIT, Mme LAMBERT ALICE - 12/14 RUE JULES BOURDAIS - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.