QUALITE COURSES
Présentation de la marque QUALITE COURSES
Déposée le 2 mars 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRE D'INFORMATION ET DE DEVELOPPEMENT DES ENTREPRISES (C.I.D.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALITE COURSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque QUALITE COURSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441919.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITE COURSES est expirée depuis le 2 mars 1997.
CENTRE D'INFORMATION ET DE DEVELOPPEMENT DES ENTREPRISES (C.I.D.E a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21