Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.R.T Accusé de Réception Téléphonique
S.A.R.L. CENTRE D'INFORMATION ET DE DEVELOPPEMENT DES ENTREPRISES (C.I.D.E.)

Numéro de dépôt :
1441917
Date de dépôt :
02/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/1997
A.R.T Accusé de Réception Téléphonique de CENTRE D\'INFORMATION ET DE DEVELOPPEMENT DES ENTREPRISES (C.I.D.E

Présentation de la marque A.R.T Accusé de Réception Téléphonique

Déposée le 2 mars 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRE D'INFORMATION ET DE DEVELOPPEMENT DES ENTREPRISES (C.I.D.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A.R.T Accusé de Réception Téléphonique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRE D'INFORMATION ET DE DEVELOPPEMENT DES ENTREPRISES (C.I.D.E domicilié(e) 8, rue Blanche, 75009 PARIS. - France.

La marque A.R.T Accusé de Réception Téléphonique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.R.T Accusé de Réception Téléphonique est expirée depuis le 2 mars 1997.

CENTRE D'INFORMATION ET DE DEVELOPPEMENT DES ENTREPRISES (C.I.D.E a également déposé les autres marques suivantes : - A.M.E Allo Messagerie Exprès* *l'accent de la différence , - Acce.l Accélération des liaisons , QUALITE COURSES , AIDE - COURSES Agence Internationale de Distribution Exprès* - Courses * l'accent de la différence , APPEL COURSES , HEXA - COURSES


S.A.R.L. CENTRE D'INFORMATION ET DE DEVELOPPEMENT DES ENTREPRISES (C.I.D.E.) - 8, rue Blanche, 75009 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Transport et entrepot.