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Marques déposées par l'association loi 1901 CENTRE D'INFORMATION DU CUIVRE
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ECO-SIMULATEUR
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ECO-SIMULATEUR
CENTRE D'INFORMATION DU CUIVRE, LAITONS ET ALLIAGES ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3583057
Date de dépôt :
17/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ECO-SIMULATEUR de CENTRE D\'INFORMATION DU CUIVRE

Présentation de la marque ECO-SIMULATEUR

Déposée le 17 juin 2008 par l'association loi 1901 CENTRE D'INFORMATION DU CUIVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO-SIMULATEUR »

Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE D'INFORMATION DU CUIVRE domicilié(e) 17 RUE DE L'AMIRAL HAMELIN,75116 PARIS - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE D'INFORMATION DU CUIVRE, LAITONS ET ALLIAGES domicilié(e) 17 RUE DE L'AMIRAL HAMELIN,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42


CENTRE D'INFORMATION DU CUIVRE, LAITONS ET ALLIAGES ASSOCIATION LOI 1901 - 17 RUE DE L'AMIRAL HAMELIN,75116 PARIS - 75116 - France


CENTRE D'INFORMATION DU CUIVRE, LAITONS ET ALLIAGES - 17 RUE DE L'AMIRAL HAMELIN,75116 PARIS - 75116 - France


Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Inscription le 28 janvier 2010 - Rejet total n°514712 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-28

Logiciel ;

Informations en matière de construction ;

Progiciel. Simulateur. Logiciel en ligne.