Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CIV L'EQUILIBRE ALIMENTAIRE
Centre d'information des Viandes (CIV), Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3125238
Date de dépôt :
10/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CIV L\'EQUILIBRE ALIMENTAIRE de Centre d\'information des Viandes (CIV

Présentation de la marque CIV L'EQUILIBRE ALIMENTAIRE

Déposée le 10 octobre 2001 par l'association loi 1901 Centre d'information des Viandes (CIV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIV L'EQUILIBRE ALIMENTAIRE »

Le déposant est l'association loi 1901 Centre d'information des Viandes (CIV domicilié(e) 64, rue Taitbout, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIV Louis ORENGA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 23 ans, la marque CIV L'EQUILIBRE ALIMENTAIRE est expirée depuis le 10 octobre 2011.

Centre d'information des Viandes (CIV a également déposé les autres marques suivantes : CIV Centre d'Information des Viandes , LA VIANDERIE , TERRE D'ELEVAGE LA PASSION DES METIERS , RECETTES CHRONO , Bien manger, rester en forme , CARNE DE SAVEURS , PATRIMOINE CULINAIRE DE LA VIANDE , CHAQUE JOUR UN SUCCES BOEUF! , Soyons fermes ! , TI N'OURS


Centre d'information des Viandes (CIV), Association loi 1901 - 64, rue Taitbout, 75009 PARIS - France


CIV Louis ORENGA - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-52

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43

Inscription le 25 novembre 2002 - Rejet partiel n°359917 - Publication au BOPI 2002-11-25

Inscription le 12 mai 2003 - renonciation totale n°370610 - Publication au BOPI 2003-05-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-24

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Papier, carton, produits de l'imprimerie ; papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) Cartes à jouer ; caractères d'imprimerie. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) . Peignes et éponges ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) . Tissus, couvertures de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Publicité. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Edition de livres, de revue ; Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; Organisation de loterie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.