Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PAIN ESPACE PAIN INFORMATION
CENTRE D'INFORMATION DES FARINES ET DU PAIN ASSOCIATION
CONFEDERATION NATIONALE DE LA BOULANGERIE ET BOULANGERIE PATISSERIE FRANCAISE SYNDICAT PROFESSIONNEL

Numéro de dépôt :
3418319
Date de dépôt :
23/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2016
LE PAIN ESPACE PAIN INFORMATION de CENTRE D\'INFORMATION DES FARINES ET DU PAIN ASSOCIATION

Présentation de la marque LE PAIN ESPACE PAIN INFORMATION

Déposée le 23 mars 2006 par CENTRE D'INFORMATION DES FARINES ET DU PAIN ASSOCIATION et CONFEDERATION NATIONALE DE LA BOULANGERIE ET BOULANGERIE PATISSERIE FRANCAISETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PAIN ESPACE PAIN INFORMATION »

Les déposants sont CENTRE D'INFORMATION DES FARINES ET DU PAIN ASSOCIATION domicilié(e) 66 RUE LA BOETIE,75008 PARIS - 75008 - France et CONFEDERATION NATIONALE DE LA BOULANGERIE ET BOULANGERIE PATISSERIE FRANCAISETODO domicilié(e) 27 AVENUE D'EYLAU,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE D'INFORMATION DES FARINES ET DU PAIN domicilié(e) 66 RUE LA BOETIE,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAIN ESPACE PAIN INFORMATION est expirée depuis le 23 mars 2016.

CENTRE D'INFORMATION DES FARINES ET DU PAIN ASSOCIATION a également déposé les autres marques suivantes : MOUVEMENT DES CROQUEURS DE PAIN , COUCOU TU AS PRIS LE PAIN ? , COUCOU LE PAIN , SAIN COMME DU BON PAIN , OBSERVATOIRE DU PAIN LE PAIN , ESPACE PAIN INFORMATION LE PAIN , INITIATIVE GLUTEN , NIAP by COUCOU ! LE PAIN , LE PAIN OBSERVATOIRE DU PAIN , QUELLE CROQUEUSE DE PAIN ETES-VOUS ?


CENTRE D'INFORMATION DES FARINES ET DU PAIN ASSOCIATION - 66 RUE LA BOETIE,75008 PARIS - 75008 - France

CONFEDERATION NATIONALE DE LA BOULANGERIE ET BOULANGERIE PATISSERIE FRANCAISE SYNDICAT PROFESSIONNEL - 27 AVENUE D'EYLAU,75016 PARIS - 75016 - France


CENTRE D'INFORMATION DES FARINES ET DU PAIN - 66 RUE LA BOETIE,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiseries, levures, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes. Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons), organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques, agences de presse ou d'informations, émissions radiophoniques ou télévisées, transmission de messages, de données commerciales, d'informations publicitaires. Meunerie. Education, formation, information en matière d'éducation, publication de livres, production de films sur bandes vidéos, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, organisation de concours, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de restauration (alimentation). Services médicaux, services de santé, services hospitaliers.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.