Marque enregistrée - Marque en vigueur

INITIATIVE GLUTEN
CENTRE D'INFORMATION DES FARINES ET DU PAIN, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4250176
Date de dépôt :
17/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2026
INITIATIVE GLUTEN de CENTRE D\'INFORMATION DES FARINES ET DU PAIN

Présentation de la marque INITIATIVE GLUTEN

Déposée par voie électronique le 17 février 2016 par l'association loi 1901 CENTRE D'INFORMATION DES FARINES ET DU PAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INITIATIVE GLUTEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE D'INFORMATION DES FARINES ET DU PAIN domicilié(e) 66 rue de la Boétie - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. Christophe DEGRAVE domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque INITIATIVE GLUTEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250176.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INITIATIVE GLUTEN arrivera à expiration en date du 17 février 2026.

CENTRE D'INFORMATION DES FARINES ET DU PAIN a également déposé les autres marques suivantes : MOUVEMENT DES CROQUEURS DE PAIN , COUCOU TU AS PRIS LE PAIN ? , COUCOU LE PAIN , LE PAIN ESPACE PAIN INFORMATION , SAIN COMME DU BON PAIN , OBSERVATOIRE DU PAIN LE PAIN , ESPACE PAIN INFORMATION LE PAIN , INITIATIVE GLUTEN , NIAP by COUCOU ! LE PAIN , LE PAIN OBSERVATOIRE DU PAIN


CENTRE D'INFORMATION DES FARINES ET DU PAIN, Association Loi 1901 - 66 rue de la Boétie - 75008 - Paris - France


ATMARK, M. Christophe DEGRAVE - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie ; levure, poudre pour faire lever. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes. Produits de minoterie. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; service d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données ; services de stockage, de recherche et de récupération d'informations commerciales informatisées ; service de reproduction de documents ; services de gestion de bases de données informatisées ; conseil en organisation des affaires et pour la direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; renseignements et informations d'affaires ; aide à la direction des affaires ; recherches de marchés et recherches pour affaires ; audit dans le domaine des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; comptabilité ; étude de marché ; expertises en affaires ; services de conseillers commerciaux ; services de conseillers en gestion d'activités commerciales ; analyses et études de marketing ; services de marketing ; services de conseillers en gestion de personnel ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; abonnement à tous supports d'information, de textes, de sons et/ou d'images ;

Télédiffusion ; mise à disposition de forums de discussion sur l'internet ; mise à disposition de forums en ligne ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; fourniture d'accès à des bases de données ; émissions télévisées et radiophoniques ; transmission et diffusion de programmes et d'émissions télévisés et radiophoniques ; transmission et diffusion de programmes et d'émissions sur Internet ou sur tous autres supports audiovisuels ; transmission et diffusion de programmes de télévision numérique et multimédia par l'intermédiaire d'un réseau d'ordinateurs ; transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique ; transmission d'annonces multimédias par réseaux Internet ; transmission d'informations par voie télématique, multimédia, par réseau informatique et dans le domaine audiovisuel et vidéo ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'annonces multimédia par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique ; diffusion de programmes audiovisuels par ondes, câbles, satellites, terminaux d'ordinateurs ou réseau informatique mondial ;

Éducation, formation, enseignement et divertissement, notamment dans le domaine de l'alimentation et de la nutrition ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; divertissement télévisé et radiophonique ; production de films (autres que publicitaires), d'émissions de télévision ou radiophoniques ; édition et publication de livres, de revues, de périodiques, de journaux, de brochures, de prospectus, d'imprimés, de livrets, de catalogues, notamment dans le domaine de l'alimentation et de la nutrition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne se rapportant notamment au domaine de l'alimentation et de la nutrition ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, symposiums à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation de séminaires, de formations pratiques (démonstration) ; attribution de prix et de récompenses. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; reportages photographiques ; programmes d'informations et de divertissements radiophoniques et télévisés ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; analyse chimique ; analyses médicales ; services de conseils technologiques ; essais cliniques ; services de laboratoires scientifiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.