Marque enregistrée - Marque en vigueur

INITIATIVE GLUTEN
CENTRE D'INFORMATION DES FARINES ET DU PAIN, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4222895
Date de dépôt :
03/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2025
INITIATIVE GLUTEN de CENTRE D\'INFORMATION DES FARINES ET DU PAIN

Présentation de la marque INITIATIVE GLUTEN

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2015 par l'association loi 1901 CENTRE D'INFORMATION DES FARINES ET DU PAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INITIATIVE GLUTEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE D'INFORMATION DES FARINES ET DU PAIN domicilié(e) 66 rue de la Boétie - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - Paris - France.

La marque INITIATIVE GLUTEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INITIATIVE GLUTEN arrivera à expiration en date du 3 novembre 2025.

CENTRE D'INFORMATION DES FARINES ET DU PAIN a également déposé les autres marques suivantes : MOUVEMENT DES CROQUEURS DE PAIN , COUCOU TU AS PRIS LE PAIN ? , COUCOU LE PAIN , LE PAIN ESPACE PAIN INFORMATION , SAIN COMME DU BON PAIN , OBSERVATOIRE DU PAIN LE PAIN , ESPACE PAIN INFORMATION LE PAIN , NIAP by COUCOU ! LE PAIN , LE PAIN OBSERVATOIRE DU PAIN , QUELLE CROQUEUSE DE PAIN ETES-VOUS ?


CENTRE D'INFORMATION DES FARINES ET DU PAIN, Association Loi 1901 - 66 rue de la Boétie - 75008 - Paris - France


ATMARK - 16 rue Milton - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie ; levure, poudre pour faire lever. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes. Produits de minoterie. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; service d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données ; services de stockage, de recherche et de récupération d'informations commerciales informatisées ; service de reproduction de documents ; services de gestion de bases de données informatisées ; conseil en organisation des affaires et pour la direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; renseignements et informations d'affaires ; aide à la direction des affaires ; recherches de marchés et recherches pour affaires ; audit dans le domaine des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; comptabilité ; étude de marché ; expertises en affaires ; services de conseillers commerciaux ; services de conseillers en gestion d'activités commerciales ; analyses et études de marketing ; services de marketing ; services de conseillers en gestion de personnel ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; abonnement à tous supports d'information, de textes, de sons et/ou d'images ;

Télédiffusion ; mise à disposition de forums de discussion sur l'internet ; mise à disposition de forums en ligne ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; fourniture d'accès à des bases de données ; émissions télévisées et radiophoniques ; transmission et diffusion de programmes et d'émissions télévisés et radiophoniques ; transmission et diffusion de programmes et d'émissions sur Internet ou sur tous autres supports audiovisuels ; transmission et diffusion de programmes de télévision numérique et multimédia par l'intermédiaire d'un réseau d'ordinateurs ; transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique ; transmission d'annonces multimédias par réseaux Internet ; transmission d'informations par voie télématique, multimédia, par réseau informatique et dans le domaine audiovisuel et vidéo ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'annonces multimédia par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique ; diffusion de programmes audiovisuels par ondes, câbles, satellites, terminaux d'ordinateurs ou réseau informatique mondial ;

Éducation, formation, enseignement et divertissement, notamment dans le domaine de l'alimentation et de la nutrition ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; divertissement télévisé et radiophonique ; production de films (autres que publicitaires), d'émissions de télévision ou radiophoniques ; édition et publication de livres, de revues, de périodiques, de journaux, de brochures, de prospectus, d'imprimés, de livrets, de catalogues, notamment dans le domaine de l'alimentation et de la nutrition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne se rapportant notamment au domaine de l'alimentation et de la nutrition ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, symposiums à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation de séminaires, de formations pratiques (démonstration) ; attribution de prix et de récompenses. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; reportages photographiques ; programmes d'informations et de divertissements radiophoniques et télévisés ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; analyse chimique ; analyses médicales ; services de conseils technologiques ; essais cliniques ; services de laboratoires scientifiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.