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Marques déposées par CENTRE D'INFORMATION DE L'EMAIL
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EMAIL CONTROLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMAIL CONTROLE
CENTRE D'INFORMATION DE L'EMAIL

Numéro de dépôt :
1008892
Date de dépôt :
14/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque EMAIL CONTROLE

Déposée le 14 février 1977 par CENTRE D'INFORMATION DE L'EMAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « EMAIL CONTROLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRE D'INFORMATION DE L'EMAIL domicilié(e) (Association à participations constituée suivant la loi du 01 juillet 1901 16 avenue Hoche 75008 PARIS. - France.

La marque EMAIL CONTROLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1008892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque EMAIL CONTROLE est expirée depuis le 14 février 1987.

CENTRE D'INFORMATION DE L'EMAIL a également déposé les autres marques suivantes : EMAIL FRANCE


CENTRE D'INFORMATION DE L'EMAIL - (Association à participations constituée suivant la loi du 01 juillet 1901 16 avenue Hoche 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-015

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