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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Centre d'Expertise Réglementaire et Toxicologique
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CODEX COSMETICUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CODEX COSMETICUS
Centre d'Expertise Réglementaire et Toxicologique, SARL

Numéro de dépôt :
3309549
Date de dépôt :
20/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2024
CODEX COSMETICUS de Centre d\'Expertise Réglementaire et Toxicologique

Présentation de la marque CODEX COSMETICUS

Déposée le 20 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Centre d'Expertise Réglementaire et Toxicologique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CODEX COSMETICUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Centre d'Expertise Réglementaire et Toxicologique domicilié(e) 63 rue Jeanne Jugan - 35400 - SAINT MALO - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 520 274 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Centre d'Expertise Réglementaire et Toxicologique, M. Joubert Jean Pierre domicilié(e) 63 rue Jeanne Jugan - 35400 - SAINT MALO - France.

La marque CODEX COSMETICUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CODEX COSMETICUS est expirée depuis le 20 août 2024.


Centre d'Expertise Réglementaire et Toxicologique, SARL - 63 rue Jeanne Jugan - 35400 - SAINT MALO - France - SIREN 451520274


Centre d'Expertise Réglementaire et Toxicologique, M. Joubert Jean Pierre - 63 rue Jeanne Jugan - 35400 - SAINT MALO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2014 n°2570619 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2014-10-22

Livres. Publication de livres sur tous supports.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.