Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODULECO
CENTRE D'EXPERTISE INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
1229143
Date de dépôt :
04/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/2003
MODULECO de CENTRE D\'EXPERTISE INTERNATIONAL

Présentation de la marque MODULECO

Déposée le 4 mars 1983 par la société CENTRE D'EXPERTISE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CENTRE D'EXPERTISE INTERNATIONAL domicilié(e) 12 rue de la Baume, 75008 PARIS (dossier no 2015472) - France et immatriculée sous le numéro RCS 087 281 804 .

La marque MODULECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODULECO est expirée depuis le 4 mars 2003.


CENTRE D'EXPERTISE INTERNATIONAL - 12 rue de la Baume, 75008 PARIS (dossier no 2015472) - France - SIREN 087281804


Renouvellement sans limitation le 24 février 1993 n°2015472 - Publication au BOPI 1993-02-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30

Inscription le 15 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°155081 - Publication au BOPI 1993-02-15

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Institutions et services d'enseignement et de formation;cours par correspondance;conférences; édition de livres et de revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.