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Marques déposées par Centre d'Etudes Techniques & Economiques de la Région Thiernoise - C.E.T.E.R.T
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QUALITE THIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITE THIERS
Centre d'Etudes Techniques & Economiques de la Région Thiernoise - C.E.T.E.R.T.

Numéro de dépôt :
964513
Date de dépôt :
23/07/1976
Lieu de dépôt :
Thiers

Présentation de la marque QUALITE THIERS

Déposée le 23 juillet 1976 par Centre d'Etudes Techniques & Economiques de la Région Thiernoise - C.E.T.E.R.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Thiers), la marque française « QUALITE THIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Centre d'Etudes Techniques & Economiques de la Région Thiernoise - C.E.T.E.R.T. domicilié(e) (association), Mairie de Thiers (Puy-de-Dôme). - France.

La marque QUALITE THIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque QUALITE THIERS est expirée depuis le 23 juillet 1986.


Centre d'Etudes Techniques & Economiques de la Région Thiernoise - C.E.T.E.R.T. - (association), Mairie de Thiers (Puy-de-Dôme). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-528

Couteaux fermants, couteaux de table, grands couteaux et articles professionnels, couteaux office, de cuisine et autres à usage ménager, couverts et articles de platerie.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.