VOITURE TONNEAU
Présentation de la marque VOITURE TONNEAU
Déposée le 26 juin 1989 par Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement de l'Est Service extérieur du Ministère de l'Equipement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VOITURE TONNEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque VOITURE TONNEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOITURE TONNEAU est expirée depuis le 26 juin 1999.
Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement de l'Est Service extérieur du Ministère de l'Equipement a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51