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Marques déposées par CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT DE L'EST SERVICE EXTERIEUR DE L'ETAT FRANCAIS dépendant du MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
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OFF'ON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OFF'ON
CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT DE L'EST SERVICE EXTERIEUR DE L'ETAT FRANCAIS dépendant du MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DU LOGEMENT, du TRANSPORT ET DU TOURISME

Numéro de dépôt :
93496869
Date de dépôt :
13/12/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2003

Présentation de la marque OFF'ON

Déposée le 13 décembre 1993 par CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT DE L'EST SERVICE EXTERIEUR DE L'ETAT FRANCAIS dépendant du MINISTERE DE L'EQUIPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OFF'ON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT DE L'EST SERVICE EXTERIEUR DE L'ETAT FRANCAIS dépendant du MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DU LOGEMENT, du TRANSPORT ET DU TOURISME, domicilié(e) 1 Boulevard Solidarité F - 57076 METZ CEDEX 03 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. MARCELLIER CETE DE L'EST CHARGE DE MISSION INNOVATION - France.

La marque OFF'ON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OFF'ON est expirée depuis le 13 décembre 2003.

CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT DE L'EST SERVICE EXTERIEUR DE L'ETAT FRANCAIS dépendant du MINISTERE DE L'EQUIPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : VOITURE TONNEAU , COMSIL , REAGIR , CYCLEL , INITIATIVES , LE LIVRE FONCIER , LOOK'AXLE , DELINEATEUR LUNAIR , PAPYRUS LE COURRIER ELECTRONIQUE


CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT DE L'EST SERVICE EXTERIEUR DE L'ETAT FRANCAIS dépendant du MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DU LOGEMENT, du TRANSPORT ET DU TOURISME - 1 Boulevard Solidarité F - 57076 METZ CEDEX 03 - France


R. MARCELLIER CETE DE L'EST CHARGE DE MISSION INNOVATION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-34

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Appareil permettant de détecter des pannes sur des installations électriques et/ou électroniques, de couper l'alimentation de ces installations, de rétablir cette alimentation ce qui réinitialise la programmation