INITIATIVES

CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT DE L'EST CETE DE L'EST: Service extérieur de l'Etat (Service Public)

Présentation de la marque INITIATIVES

Déposée le 4 juillet 1990 par CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT DE L'EST CETE DE L'EST: Service extérieur de l'Etat (Service Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INITIATIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT DE L'EST CETE DE L'EST: Service extérieur de l'Etat (Service Public), domicilié(e) 1, Boulevard de la Solidarité, 57076 METZ CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARCELLIER - France.

La marque INITIATIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INITIATIVES est expirée depuis le 4 juillet 2000.

CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT DE L'EST CETE DE L'EST: Service extérieur de l'Etat (Service Public a également déposé les autres marques suivantes : VOITURE TONNEAU , COMSIL , REAGIR , CYCLEL , LE LIVRE FONCIER , LOOK'AXLE , DELINEATEUR LUNAIR , PAPYRUS LE COURRIER ELECTRONIQUE , OFF'ON