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Marques déposées par CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT DE L'EST
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DELINEATEUR LUNAIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELINEATEUR LUNAIR
CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT DE L'EST
SOCIETE DES AUTOROUTES DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE

Numéro de dépôt :
1522487
Date de dépôt :
31/03/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/03/2009
DELINEATEUR LUNAIR de CENTRE D\'ETUDES TECHNIQUES DE L\'EQUIPEMENT DE L\'EST

Présentation de la marque DELINEATEUR LUNAIR

Déposée le 31 mars 1989 par CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT DE L'EST et SOCIETE DES AUTOROUTES DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELINEATEUR LUNAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT DE L'EST, domicilié(e) 1, boulevard de la Solidarité, 57076 METZ, France (dossier no 2141377) - France et SOCIETE DES AUTOROUTES DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE, domicilié(e) 3, rue Edouard Valentin, 75007 PARIS, France (dossier no 2141377) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2141377) - France.

La marque DELINEATEUR LUNAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELINEATEUR LUNAIR est expirée depuis le 31 mars 2009.

CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT DE L'EST a également déposé les autres marques suivantes : VOITURE TONNEAU , COMSIL , REAGIR , CYCLEL , INITIATIVES , LE LIVRE FONCIER , LOOK'AXLE , PAPYRUS LE COURRIER ELECTRONIQUE , OFF'ON


CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT DE L'EST - 1, boulevard de la Solidarité, 57076 METZ, France (dossier no 2141377) - France

SOCIETE DES AUTOROUTES DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE - 3, rue Edouard Valentin, 75007 PARIS, France (dossier no 2141377) - France


CABINET NUSS - (dossier no 2141377) - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 1999 n°2141377 - Publication au BOPI 1999-03-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Inscription le 8 septembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°175933 - Publication au BOPI 1994-09-08

Balise, délinéateurs, jalonneur, alinéateur, panneau de signalisation métalliques et non métalliques, mécaniques et non mécaniques, lumineux

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.