COMSIL

CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT DE L'EST SERVICE EXTERIEUR DE L'ETAT FRANCAIS

Présentation de la marque COMSIL

Déposée le 13 décembre 1993 par CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT DE L'EST SERVICE EXTERIEUR DE L'ETAT FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT DE L'EST SERVICE EXTERIEUR DE L'ETAT FRANCAIS, domicilié(e) 1 Boulevard de la Solidarité, 57076 METZ CEDEX 03 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. MARCELLIER CETE DE L'EST CHARGE DE MISSION INNOVATION - France.

La marque COMSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMSIL est expirée depuis le 13 décembre 2003.

CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT DE L'EST SERVICE EXTERIEUR DE L'ETAT FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : VOITURE TONNEAU , REAGIR , CYCLEL , INITIATIVES , LE LIVRE FONCIER , LOOK'AXLE , DELINEATEUR LUNAIR , PAPYRUS LE COURRIER ELECTRONIQUE , OFF'ON